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Lundi        10h30-12h45

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Mardi        10h30-12h45

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Jeudi        10h30-12h45

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Vendredi   10h30-12h45

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Transport scolaire - inscription 2022-2023

Pour l’année 2022-2023, l’inscription aux transports scolaires sur le réseau régional BreizhGo (car, train et bateau) ouvrira à compter de la fin mai. ... | En savoir plus...

le dispositif Argent de Poche

Pour cette année 2022, le dispositif Argent de Poche contre petit boulot est relancé. Les inscriptions se font en mairie jusqu'au 10 juin 2022 | En savoir plus...

Collecte de journaux

Le RPI La Chapelle du Lou du Lac / Landujan, organise tous les 1ers samedis du mois, une collecte de journaux afin d'assurer le financement de leurs actions. | En savoir plus...

Toutes les actus

LE PLAN LOCAL D'URBANISME DE LA CHAPELLE DU LOU DU LAC

Retrouvez, sur cette page, le Plan Local d'Urbanisme de La Chapelle du Lou du Lac approuvé le 2 novembre 2021 par le conseil municipal.

pièces administratives

pièces administratives

Rapport de présentation

tome 1
tome 2
tome 3

PADD

notice
plan

Orientations d'Aménagement

AOP

Règlement graphique

zonage bourg
zonage commune

Règlement écrit

règlement écrit

Annexes sanitaires

note annexes sanitaires
plan AEP 1
plan AEP 2
plan EP
plan EU 1
plan EU 2
règlement SPANC

Servitudes

cartographie
Détails servitudes
liste servitudes

Espaces réservés

liste ER

Risques nuisances

carte risques
risques argiles
risques radon
risques sismiques

Zones humides

carte zones humides
inventaire complémentaire
rapport zones humides

Plantes invasives et allergisantes

liste plantes invasives
liste plantes allergisantes

Règlements lotissements

Courtil des peintres
Villas du Lou 2

Avis des PPA et PPC

tableau SUP
synthèse avis de l'Etat 1
synthèse avis de l'Etat 2
ville de Bédée
CDPENAF (STECAL)
CDPENAF (annexes et extension)
chambre d'agriculture
Conseil Départemental
MRAE
Région Bretagne

arrêté de mise en enquête publique

arrêté de mise en enquête publique
avis d'enquête publique

RAPPORT DU COMMISSIAIRE ENQUETEUR

PV1
PV2
PV3
PV4
PV5
PV6
PV7