Mairie de Le Lou du Lac
La Croix du Lou
35360 LOU DU LAC
Tél. 02 99 06 45 54

LE PLAN LOCAL D'URBANISME DE LA CHAPELLE DU LOU DU LAC

Retrouvez, sur cette page, le Plan Local d'Urbanisme de La Chapelle du Lou du Lac approuvé le 2 novembre 2021 par le conseil municipal.

pièces administratives

pièces administratives

Rapport de présentation

tome 1
tome 2
tome 3

PADD

notice
plan

Orientations d'Aménagement

AOP

Règlement graphique

zonage bourg
zonage commune

Règlement écrit

règlement écrit

Annexes sanitaires

note annexes sanitaires
plan AEP 1
plan AEP 2
plan EP
plan EU 1
plan EU 2
règlement SPANC

Servitudes

cartographie
Détails servitudes
liste servitudes

Espaces réservés

liste ER

Risques nuisances

carte risques
risques argiles
risques radon
risques sismiques

Zones humides

carte zones humides
inventaire complémentaire
rapport zones humides

Plantes invasives et allergisantes

liste plantes invasives
liste plantes allergisantes

Règlements lotissements

Courtil des peintres
Villas du Lou 2

Avis des PPA et PPC

tableau SUP
synthèse avis de l'Etat 1
synthèse avis de l'Etat 2
ville de Bédée
CDPENAF (STECAL)
CDPENAF (annexes et extension)
chambre d'agriculture
Conseil Départemental
MRAE
Région Bretagne

arrêté de mise en enquête publique

arrêté de mise en enquête publique
avis d'enquête publique

RAPPORT DU COMMISSIAIRE ENQUETEUR

PV1
PV2
PV3
PV4
PV5
PV6
PV7

 

 

 

 


Contenu extrait du site http://www.lachapelleduloudulac.fr/